Conditions Générales

## 1. Objet Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après les « CGUV ») ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site [Nom du site], ainsi que les conditions de vente des services proposés par [Nom de la société]. En utilisant le site et/ou en effectuant un achat, l’Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGUV. ## 2. Description des services [Nom du site] propose notamment : - un service de **chat IA** avec des personnages inspirés d’influenceurs, - l’accès à des **contenus numériques soft** (photos, vidéos, audios, messages, etc.), - sous forme d’**abonnements récurrents** et/ou d’achats à l’unité. Les services sont exclusivement destinés à un usage **personnel et privé**. Aucun service d’escort, de rencontre réelle ou de prestation physique n’est proposé. ## 3. Accès au service et compte utilisateur L’accès à certains services nécessite la création d’un compte utilisateur. L’Utilisateur s’engage à : - fournir des informations exactes et à jour, - ne pas usurper l’identité d’un tiers, - conserver la confidentialité de ses identifiants, - être âgé d’au moins 18 ans. [Nom de la société] se réserve le droit de suspendre ou de résilier tout compte en cas de non-respect des CGUV ou de comportement abusif. ## 4. Prix et paiement Les prix des services (abonnements, contenus payants, etc.) sont indiqués en [€, TTC] sur le site. Les paiements sont effectués par carte bancaire via notre prestataire de paiement [Corepay et/ou autres], qui assure le traitement sécurisé des transactions. [Nom de la société] ne stocke pas les coordonnées complètes des cartes bancaires des utilisateurs. Les prix peuvent être modifiés à tout moment. Les modifications n’affectent pas les commandes déjà payées. ## 5. Abonnements et renouvellement automatique Certains services sont proposés sous forme d’abonnements (mensuels / hebdomadaires / autres). L’Utilisateur est clairement informé, avant validation du paiement, de : - la **durée** de l’abonnement, - du **montant** facturé, - de la présence d’un **renouvellement automatique** (le cas échéant), - de la procédure pour **résilier** l’abonnement. Sauf résiliation avant la date d’échéance, l’abonnement est renouvelé automatiquement pour une période équivalente, et le moyen de paiement enregistré est débité. ## 6. Livraison des services numériques Les services proposés sont exclusivement des **contenus et services numériques** fournis en ligne. L’accès au contenu est en principe **immédiat** après validation et confirmation du paiement. Aucun produit physique n’est expédié. ## 7. Droit de rétractation Conformément au droit européen, l’Utilisateur reconnaît et accepte que : - les services fournis sont des **contenus numériques non fournis sur support matériel**, - l’exécution commence immédiatement après la validation du paiement, - il **renonce expressément** à son droit de rétractation au moment où il accède au contenu ou au service. En conséquence, sauf disposition contraire plus favorable dans la Politique de remboursement, **aucun délai de rétractation de 14 jours ne s’applique** une fois le contenu ou service numérique accessible. ## 8. Politique de remboursement Les règles détaillées de remboursement sont précisées dans la **Politique de remboursement** du site. De manière générale : - Les paiements validés pour des contenus numériques ou des abonnements déjà consommés (accès au chat, contenu débloqué, etc.) ne sont **pas remboursables**, sauf erreur technique imputable à [Nom de la société]. - En cas de **débit frauduleux** ou non autorisé, l’Utilisateur doit contacter immédiatement le support à [e-mail support] avant toute contestation auprès de sa banque. - [Nom de la société] peut, à sa seule discrétion, accorder un geste commercial (remboursement partiel, crédit sur le compte, prolongation d’abonnement, etc.). ## 9. Comportement de l’utilisateur et contenu L’Utilisateur s’engage à : - ne pas utiliser le service à des fins illégales, - ne pas harceler, menacer ou insulter les influenceurs ou autres Utilisateurs, - ne pas publier ou diffuser de contenus illégaux, violents, haineux, discriminatoires ou pornographiques, - ne pas tenter de contourner les mesures techniques de protection du site. Toute violation pourra entraîner la **suspension ou la résiliation** du compte, sans préavis ni indemnité. ## 10. Responsabilité [Nom de la société] fournit un service de simulation de conversation via intelligence artificielle. Les messages générés par l’IA : - sont fictifs et **ne représentent pas des conseils professionnels** (médicaux, juridiques, financiers, etc.), - n’engagent pas la responsabilité personnelle des influenceurs représentés. [Nom de la société] ne saurait être tenue responsable : - des dommages indirects (perte de données, perte de chance, atteinte à l’image, etc.), - des interruptions temporaires du service, - des conséquences liées à une mauvaise utilisation du service par l’Utilisateur. ## 11. Suspension et résiliation [Nom de la société] se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès au service, sans indemnité, en cas : - de non-respect des CGUV, - de suspicion de fraude ou d’utilisation abusive, - de contestations de paiement répétées (chargebacks). L’Utilisateur peut résilier son compte et/ou ses abonnements à tout moment via son espace personnel ou en contactant le support. ## 12. Service client Pour toute question, réclamation ou demande d’information, l’Utilisateur peut contacter : E-mail : [adresse support] [Éventuellement : formulaire de contact / adresse postale] ## 13. Modifications des CGUV [Nom de la société] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGUV. La version applicable est celle en vigueur au moment de l’utilisation du site ou de la commande. ## 14. Droit applicable et juridiction compétente Les CGUV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de [Ville], sauf dispositions légales impératives contraires.